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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CELVIA
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CROUSTI'OEUF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROUSTI'OEUF
CELVIA SA

Numéro de dépôt :
3259693
Date de dépôt :
28/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
28/11/2013
CROUSTI\'OEUF de CELVIA

Présentation de la marque CROUSTI'OEUF

Déposée le 28 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) CELVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « CROUSTI'OEUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CELVIA domicilié(e) ZI du Lay, BP 14,56660 Saint Jean Brevelay - 56660 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 608 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELVIA ANDRE QUERE domicilié(e) ZI du Lay, BP 14,56660 Saint Jean Brevelay - 56660 - France.

La marque CROUSTI'OEUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROUSTI'OEUF est expirée depuis le 28 novembre 2013.

CELVIA a également déposé les autres marques suivantes : ID'HALAL , Le Clos de Saint Jean , MORTADINDE , MARQUISE DU MINER , CROUSTY TENDERS , DELIFONDANT DE DINDONNEAUX , SAUCISSDINDE , ROULID'ELICE , KNACKID'ELICE , JAMILA


CELVIA SA - ZI du Lay, BP 14,56660 Saint Jean Brevelay - 56660 - France - SIREN 950608406


CELVIA ANDRE QUERE - ZI du Lay, BP 14,56660 Saint Jean Brevelay - 56660 - France


Inscription le 13 avril 2004 - retrait partiel n°390597 - Publication au BOPI 2004-04-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.